21.6 L'impôt foncier (Kharaj)
21.6 The Land Tax (Kharaj)
L'impôt foncier (Kharaj) est un droit qu'Allah (SWT) a permis aux musulmans de prélever auprès des mécréants (Kafir). C'est un droit imposé sur la terre qui a été conquise sur les mécréants (Kafir) par la voie de la guerre ou par voie d'accord pacifique, à condition que l'accord de paix stipule que la terre est la nôtre (c'est-à-dire appartenant aux musulmans) et qu'ils continueront à cultiver la terre en échange d'un impôt foncier (Kharaj) qu'ils devront payer à l'État. L'impôt foncier (Kharaj) dans la langue arabe signifie le loyer et la récolte ou la culture. Toute terre conquise sur les mécréants (Kafir) après avoir déclaré la guerre contre eux est considérée comme une terre Kharajiyya, et même s'ils embrassent l'Islam après la conquête, la terre demeure Kharajiyya. Abu ‘Ubayd a rapporté dans Al-amwal d'après Al-Zuhri : « Le Messager d'Allah ﷺ a accepté la capitation (Jizyah) des Magiens de Bahreïn. » Al-Zuhri a dit : « Celui qui a embrassé l'Islam, il ﷺ l'a acceptée de lui et son Islam a garanti la sécurité de sa vie et de ses biens, exception faite de la terre. Cette terre est devenue un butin pour les musulmans parce qu'il n'avait pas embrassé l'Islam en premier lieu lorsqu'il était en position de force », c'est-à-dire lorsqu'il était hors de portée des musulmans. Quant au montant de l'impôt foncier (Kharaj) imposé sur la terre, celui-ci est estimé selon le potentiel de la terre. Lorsque ‘Umar (RA) a imposé l'impôt foncier (Kharaj), il a pris en considération le potentiel de la terre, sans injustice envers le propriétaire et sans aucun préjudice envers l'agriculteur. Dans certaines régions, il a imposé sur chaque Jareeb (une parcelle de terre arable) un Qafeez et un Dirham, et il a imposé dans d'autres régions un montant différent, et dans les terres d'Ash-Sham, il en a imposé un autre encore. Il était connu qu'il prenait en considération le potentiel de la terre. Si l'impôt foncier (Kharaj) est déterminé selon le potentiel de la terre, il sera prélevé selon la manière dont il a été imposé. Si l'impôt foncier (Kharaj) était imposé sur la superficie de la terre annuellement, la terre serait alors taxée à la fin de l'année lunaire, car c'est l'année reconnue par la Shar’a. Cependant, si l'impôt foncier (Kharaj) est imposé sur la zone cultivée de la terre, l'impôt foncier (Kharaj) sera prélevé à la fin de l'année civile car c'est l'année liée aux précipitations et aux semailles de la récolte. Si l'impôt foncier (Kharaj) est imposé par voie de partage, c'est-à-dire si une estimation spécifique est fixée selon ce que la terre produit normalement, l'impôt foncier (Kharaj) sera prélevé au moment où la récolte est mûre et lorsqu'elle a été récoltée. L'imam se réserve le droit d'estimer l'impôt foncier (Kharaj), tout en prenant en considération la manière la plus appropriée au regard de ces trois aspects, soit sur la superficie de la terre, soit sur la superficie de la partie plantée, soit par voie d'estimation de la production. Si des améliorations sont apportées à la terre et que cela entraîne une augmentation de la production, ou si les terres ont été soumises à une multitude d'éléments ayant entraîné une diminution de la quantité de production, alors la situation doit être examinée. Si l'augmentation est le résultat d'une action entreprise par l'agriculteur, telle que le creusement d'un puits ou d'un canal, alors l'impôt foncier (Kharaj) ne sera pas augmenté. Si, cependant, la diminution est le résultat de leur propre fait, tel que la destruction d'un canal ou la négligence d'un puits, alors l'impôt foncier (Kharaj) ne sera pas réduit et il leur sera ordonné de réparer le dommage qu'ils ont causé. Si l'augmentation ou la diminution est causée par l'État, c'est-à-dire si l'État devait creuser un puits ou si, d'autre part, il négligeait la réparation des puits et des canaux, dans ce cas, il se réserve le droit d'augmenter l'impôt foncier (Kharaj) et il doit également le réduire lorsque la production diminue. Si la diminution ou l'augmentation devait se produire en raison d'éléments naturels, tels que le déracinement d'arbres par un ouragan ou la destruction des canaux à cause d'un torrent, dans ce cas, la terre sera taxée selon son potentiel de peur que les agriculteurs ne soient lésés. L'impôt foncier (Kharaj) doit être estimé pour une période de temps spécifique et connue et il ne doit pas être fixé de manière permanente. Cette estimation change à la fin de la période et une nouvelle estimation sera fixée selon le potentiel de la terre au moment de l'estimation pour la nouvelle période.