13.4 Les Sociétés Coopératives

13.4 Les Sociétés Coopératives - Le système économique de l'Islam | System Of Islam

1. La Co-operative est une société, elle doit donc remplir les conditions d'une société telles qu'établies par la Shar’a afin d'être valide. La société en Islam est un contrat entre deux personnes ou plus, par lequel elles conviennent de mener un projet économique dans le but de réaliser un profit. Par conséquent, il doit y avoir un corps afin que l'activité de la société soit exercée par des associés. En d'autres termes, la société doit inclure un corps (associé) qui détient une part dans la société pour être légale. Ainsi, s'il n'existe pas d'associé dans la société qui détient des parts et qui, de plus, assure le travail pour lequel la société a été établie, alors aucune société n'existe. Si nous appliquons ces conditions aux Co-operatives, nous constatons qu'elles ne sont pas des sociétés légalement valides, car elles sont fondées uniquement sur des biens (capital). Elles ne reposent pas sur un accord pour accomplir un travail ; l'accord consiste à fournir du capital et à établir une direction qui mènera ses activités (travail). Par conséquent, les personnes qui ont souscrit à la société ne sont associées que par leurs biens (capital) ; ainsi, la société n'a pas de corps. En conséquence, la Co-operative ne représente pas une société légale, car elle n'inclut pas de corps. Elle est considérée comme inexistante de prime abord, car la société est un contrat pour gérer du capital, et cette action nécessite un corps. Lorsqu'une société n'a pas de corps, elle ne parvient pas à être une société du point de vue de la Shar’a.

1. The Co-operative is a company, so it should fulfil the conditions of a company as stated by the Shar’a in order to be valid. The company in Islam is a contract between two or more persons, in which they agree to run an economic project for the purpose of achieving a profit. Therefore, there must be a body so that the activity of the company is carried out by partners. In other words, the company should include a body (partner) who has a share in the company to be legal. Thus if there did not exist a partner in the company who has shares in it and additionally runs the work which the company was established for, then no company exists. If we apply these conditions to Co-operatives we find that they are not legally valid companies, because they are built upon property (capital) only. They are not based on an agreement to carry out work; the agreement is to provide capital and establish a management that will run its activities (work). Therefore, the people who subscribed to the company only associate together via their properties (capital); thus the company does not have a body. Accordingly, the Co-operative does not represent a legal company, as it does not include a body. It is considered non-existent in the first instance as the company is a contract to manage capital, and this action requires a body. When a company has no body, it fails to be a company from the Shar’a point of view.

2. De plus, la distribution des bénéfices proportionnellement aux achats ou selon la production, plutôt que par rapport au capital ou par rapport au travail, n'est pas autorisée. Si la société a été conclue sur la base du capital, alors le bénéfice doit être déterminé par le capital, et si elle a été conclue sur la base du travail, il doit également être déterminé par le travail. Ainsi, le bénéfice suit soit le capital, soit le travail, ou les deux. Mais stipuler la distribution du bénéfice selon les achats ou selon la production n'est pas autorisé, car cela contredit le contrat selon l'avis de la Shar’a. Et toute condition qui contredit ce qui est requis par le contrat ou qui n'est pas dans l'intérêt du contrat est une condition invalide (Fasid). Distribuer le bénéfice selon les achats ou selon la production contredit ce qui est requis par le contrat, car le contrat, du point de vue de la Shar’a, s'applique sur la propriété (le capital) ou le travail, ainsi le bénéfice doit être proportionnel au capital ou au travail. S'il est stipulé selon les achats ou la production, ce serait une condition invalide (Fasid).

2. Furthermore, distributing profits proportional to purchases or according to production, rather than relative to the capital or relative to the work is not allowed. If the company was concluded on the basis of capital then the profit should be determined by the capital, and if it was concluded on the basis of work it should also be determined by work. So the profit follows either the capital or the work, or both of them. But to stipulate the distribution of the profit according to purchases or according to production is not allowed, because this contradicts the contract in the opinion of the Shar’a. And every condition that contradicts what is required by the contract or it is not for the interest of the contract, is an invalid condition (Fasid). Distributing the profit according to purchases or according to the production contradicts what is required by the contract, because the contract in the view of the Shar’a, applies upon the property (capital) or the work, so the profit should be in proportion with the capital or the work. If it is stipulated according to purchases, or the production, it would be an invalid (Fasid) condition.