10.3 Les règles relatives aux terres

10.3 Les règles relatives aux terres - Le système économique de l'Islam | System Of Islam

La raison de ce traitement est que la terre est une forme de propriété prise comme butin de guerre. Elle est licite (Halal) et elle est la propriété du trésor public (Bayt al-Mal). Hafs ibn Ghiath a rapporté d'après Abu Dh’ib, d'après Zuhri qui a dit : « Le Messager d'Allah ﷺ a accepté la capitation (Jizyah) des adorateurs du feu (Majus) de Bahrain. Elle était acceptée de quiconque parmi son peuple embrassait l'Islam, et sa vie ainsi que ses biens seraient protégés, excepté sa terre qui est considérée comme un butin pour les Musulmans, car il n'avait pas initialement accepté l'Islam alors qu'il n'était sous aucune menace. » La différence entre la terre et les autres butins est que les autres butins peuvent être disposés en les répartissant entre les Musulmans, mais le titre de propriété de la terre demeure sous la disposition du trésor public (Bayt al-Mal) d'un point de vue juridique bien que, pratiquement, elle reste entre les mains de ses habitants qui peuvent en bénéficier. Le fait de conserver le titre de propriété de la terre auprès du trésor public (Bayt al-Mal) tout en permettant aux gens d'en bénéficier signifie qu'il s'agit d'un butin public pour tous les Musulmans, qu'ils existent au moment de la conquête ou qu'ils arrivent plus tard.

The reason for this treatment is that land is a form of property taken as booty in war. It is Halal (allowed) and it is the property of the Bait ul- Mal. Hafs ibn Ghiath narrated from Abu Dh’ib from Zuhri who said: “The Messenger of Allah (pbuh) accepted the Jizya from the fireworshippers (Majus) of Bahrain. It was accepted from any one of its people who embraced Islam, and his life and his property would be protected, except his land which is considered as booty for the Muslims, because He did not accept Islam initially when He was under no threat.” The difference between the land and the other booties is that other booties can be disposed of by dividing them amongst the Muslims, but the neck of the land is kept under the disposal of the Bait ul-Mal from the legal point of view although, practically, it remains in the hands of its inhabitants who can benefit from it. Keeping the neck of the land with the Bait ul-Mal and enabling the people to benefit from it means that it is a public booty for all Muslims, whether they exist at the time of conquest or they come later on.

Al-Hakim, Al-Baihaqi et At-Tabarani ont rapporté, à travers le hadith d'Abu Musa al-Ash’ari et Mu’adh, que lorsque le Messager d'Allah ﷺ les envoya au Yémen pour enseigner la religion (Deen) aux gens, Il ﷺ dit : « Ne prenez ni l'aumône obligatoire (Zakah) ni l'aumône sauf sur ces quatre choses : l'orge, le blé, les raisins secs et les dattes. » Cependant, le Kharaj est ce que l'État prélève auprès du propriétaire terrien ; une certaine quantité qu'il estime et définit selon la production estimée habituelle de la terre, plutôt que sa production réelle. Le Kharaj est estimé sur la terre à hauteur de ce qui peut être prélevé sans commettre d'injustice, ni envers le propriétaire, ni envers le trésor public (Bayt al-Mal). Il est collecté chaque année auprès du propriétaire, que la terre ait été plantée ou non, et qu'elle soit fertile ou stérile. Abu Yusuf a narré dans Al-Kharaj d'après Amru bin Maymun et Haritha bin Mudhrab : « 'Umar bin Al-Khattab envoya 'Uthman ibn Hanif dans la terre d'Iraq et lui ordonna de l'arpenter. Sur chaque Jareeb (une parcelle de terre arable), qu'elle fût cultivée ou inondée d'eau, mais qu'elle puisse être habituellement utilisée, il fixa un Dirham et un Qafeez » (environ 16 kg). Abu Yusuf a également rapporté dans le même livre Al-Kharaj, rapportant d'après Al-Hajjaj bin Arta’a qui a rapporté d'après Ibn ’Awf, que « 'Umar bin Al-Khattab arpenta la terre au-delà de la montagne de Halwan (en Iraq), et sur chaque Jareeb, qu'elle fût cultivée ou inondée d'eau irriguée par un seau ou autre, et qu'elle fût plantée ou négligée, il leva un Dirham et un Qafeez. » Le Kharaj est placé dans le trésor public (Bayt al-Mal) dans une section distincte de celle de l'aumône obligatoire (Zakah). Il est dépensé dans tous les domaines que l'État décide, de la même manière que les autres propriétés du trésor public (Bayt al-Mal).

Al-Hakim, Al-Baihaqi and At-Tabarani reported through the Hadith of Abu Musa al-Ash’ari and Mu’adh that when the Messenger of Allah (pbuh) sent them to Yemen to teach people the deen, He (pbuh) said: “Don’t take zakat or charity except from these four things: Barley, wheat, raisins and dates.” However Kharaj is that which the State takes from the landlord; a certain quantity which it estimates and defines according to the usual estimated production of the land, rather than its actual production. Kharaj is estimated on the land by as much as can be afforded from it, without bringing injustice, neither to the landlord nor to the Bait ul-Mal. It is collected every year from the landlord whether it was planted upon or not and whether it was fertile or barren. Abu Yusuf narrated in Al-Kharaj from Amru bin Maymun and Haritha bin Mudhrab: “Umar bin Al- Khattab sent ’Uthman ibn Hanif to the land of Iraq and He ordered Him to survey it. On each Jareeb (a patch of arable land) whether it was cultivated or overflowed with water, but could be usually used, He put one Dirham and one Qafeez” (about 16kg). Abu Yusuf also reported in the same book Al-Kharaj narrating from Al-Hajjaj bin Arta’a who narrated from Ibn ’Awf who said that “Umar bin Al-Khattab surveyed the land beyond the mountain of Halwan (in Iraq), and on every Jareeb, whether it was cultivated or overflowed with water irrigated by a bucket or something else, and whether it was planted or neglected, He levied a Dirham and one Qafeez.” Kharaj is placed in the Bait ul-Mal in a section other than that of zakat. It is spent on all the aspects which the State decides, in the same way as the other properties of Bait ul-Mal.

En ce qui concerne la terre qui a été conquise par la force et sur laquelle l'impôt foncier (Kharaj) a été imposé, son impôt foncier (Kharaj) perdure éternellement. Si ses habitants embrassent l'Islam ou s'ils la vendent à un musulman, son impôt foncier (Kharaj) n'est pas annulé, car son caractère de terre conquise par la force demeure pour toujours. En conséquence, les nouveaux propriétaires (musulmans) doivent payer l'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj). Cela s'explique par le fait que l'impôt foncier (Kharaj) est un droit dû sur la terre, tandis que l'’Ushr est un droit dû sur la production d'une terre appartenant à un musulman, une question établie par les versets et les hadiths. Il n'y a aucune contradiction entre les deux droits, car chacun d'eux est établi par sa propre preuve. Quant à ce que les Ahnaf ont choisi en ne combinant pas l'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj) sur une même terre, en se référant à un hadith du Messager d'Allah ﷺ : « L'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj) ne s'additionnent pas sur une terre appartenant à un musulman » ; cette parole n'est pas un hadith, et les collecteurs de hadiths (Huffadh) n'ont pas prouvé que le Prophète ﷺ l'a dite.

Concerning the land which was opened by force and upon which Kharaj was imposed, its Kharaj continues forever. If its inhabitants embraced Islam or they sold it to a Muslim, its Kharaj is not abolished, because its character as being opened by force remains for all time. Accordingly, the new (Muslim) landlords have to pay the ’Ushr and the Kharaj. This is the case because the Kharaj is a right due on the land, while the ’Ushr is a right due on the production of land owned by a Muslim, a matter established by the verses and the Ahadith. There is no contradiction between the two rights, as each one of them is established by its own evidence. With regard to what the Ahnaf chose in not combining the ’Ushr and the Kharaj on the same land, referring to a Hadith from the Messenger of Allah (pbuh): “Ushr and Kharaj do not add together upon a land owned by a Muslim”; this saying is not a Hadith, and the collectors of Ahadith (Huffadh) did not prove that the Prophet (pbuh) said it.