3 Les divisions des registres de la trésorerie

3 Les divisions des registres de la trésorerie - Les fonds de l'État du califat | System Of Islam

Ce Diwan serait le lieu où les registres des revenus de l'État seraient conservés et consignés. Ces fonds constitueraient le butin général auquel tous les musulmans auraient droit. Ce Diwan inclurait également tous les revenus provenant des taxes, que les musulmans pourraient dans certains cas être tenus de payer, au cas où les revenus ne seraient pas suffisants pour couvrir les dépenses dues au Trésor. Ces taxes pourraient être dues en guise de rémunération pour les employés de l'État, ou comme service pour l'intérêt commun et les affaires de tous les musulmans. Un lieu spécial au sein du trésor est assigné aux fonds du Diwan, sans être mélangé aux autres fonds. Ceci parce que de tels fonds sont dépensés pour veiller aux affaires des musulmans et à leurs intérêts communs, selon l'opinion et l'Ijtihad du calife.

This Diwan would be the place where the records of the State’s revenues are kept and recorded. These funds would be the general booties for which all Muslims would be entitled. This Diwan would also include all the revenues from taxes, which the Muslims could in some cases be liable to pay, in case the revenues are not sufficient to cover the expenditures due on the Treasury. These taxes could be due as recompense for the State’s employees, or as service for the common interest and affairs of all the Muslims. A special place within the treasury is assigned for the funds of the Diwan, without being mixed with other funds. This is because such funds are spent in looking after the Muslims affairs and in their common interests, according to the opinion and Ijthihad of the Khalifah.

Les départements du Diwan des butins et de l'impôt foncier (Kharaj), établis selon ses revenus et les fonds qui lui sont dus, se composent de ce qui suit :-.

The departments of the Diwan of booties and Kharaj, set up according to its revenues and funds due to it, consists of the following:-.

a) Le département des butins de guerre (Al-ghana’im) : Cela inclut les butins de guerre, les prises de guerre, les butins et le cinquième.

a) The department of war booties (Al-ghana’im): This includes the war booties, spoils, booties and the fifth.

b) Le département de l'impôt foncier (Kharaj).

b) The Department of land tax (Kharaj).

c) Le Département des Terres : Cela inclut les terres conquises par la force, les terres de la dîme (Ushriyyah), les Sawafi, les propriétés de l'État, les terres de propriété publique et les terres protégées (Al-Hima).

c) The Department of Lands: This includes the lands conquered by force, the tithe lands (Ushriyyah), the Sawafi, the States properties, public property lands and the protected lands (Al-Hima).

d) Le Département de la capitation (Jizyah).

d) The Department of head tax (Jizya).

e) Le Département d'Al-Fai’ : Cela comprend les registres des revenus des Sawafi, la dîme, le cinquième des trésors cachés (Rikaz) et des minéraux, les revenus des locations de l'État et des terres et bâtiments de l'État, ou les Sawafi et la richesse qui n'a pas d'héritier.

e) The Department of Al-Fai’: This includes the records of the Sawafi revenues, the tithes, the fifth of the hidden treasures (Rikaz) and minerals, the revenues of the State’s rentals and of the State’s lands and buildings, or the Sawafi and the wealth which has no heir.

f) Le Département des Impôts.

f) The Department of Taxes.

C'est le Diwan où les fonds de l'aumône obligatoire (Zakah) sont conservés et enregistrés. Les différents départements de ce Diwan sont établis selon le type de fonds de l'aumône obligatoire (Zakah), et ils sont :

It is the Diwan where the obligatory Zakat funds are kept and recorded. The various departments of this Diwan are set up following the type of the obligatory Zakat funds, and they are:

a) Le chapitre de l'aumône obligatoire (Zakah) sur les fonds et les marchandises commerciales.

a) The Department of “monies and commercial goods” Zakat.

b) Le département de l'aumône obligatoire (Zakah) sur les cultures et les fruits.

b) The Department of crop and fruit Zakat.

c) Le département de l'aumône obligatoire (Zakah) sur les chameaux, le bœuf et les moutons. Les fonds de l'aumône obligatoire (Zakah) sont conservés dans un lieu séparé au sein du Trésor, et ils ne sont mélangés à aucun autre type de fonds. Ceci parce qu'Allah (SWT) a restreint ceux qui ont droit à l'aumône obligatoire (Zakah) aux huit catégories qu'Il (SWT) a mentionnées dans le Coran : Il (SWT) dit :

c) The Department of camels, beef, and sheep Zakat. The Zakat funds are kept in a separate place within the Treasury, and they are not mixed with any other type of fund. This is because Allah (swt) has restricted those entitled to Zakat in the eight categories, He (swt) mentioned in the Quran: He (swt) says:

« Les aumônes (Sadaqah) sont (uniquement) pour les pauvres, les nécessiteux, ceux qui en sont chargés, pour l'apaisement des cœurs, pour l'affranchissement des esclaves, pour ceux qui ont des dettes, pour la cause d'Allah (SWT) et pour les voyageurs » [At- Tauba: 60]

“Verily the Sadaqat are (only) for the poor, needy, those employed upon it, those whose hearts are to be reconciled, slaves, debtors, those in the way of Allah (swt) and the wayfarers” [At- Tauba: 60]

Il est donc interdit d'allouer les fonds de l'aumône obligatoire (Zakah) à toute autre catégorie.

It is therefore forbidden to allocate the Zakat funds to any other category.

Celle-ci est chargée de l'examen et de la vérification de tous les bilans des fonds de l'État et de ses administrations, en s'assurant du montant exact des actifs, des dépenses, des revenus et des charges existants. Elle est également chargée de la comptabilité des fonctionnaires en ce qui concerne la collecte et l'utilisation de ces fonds. Elle surveille et tient également les comptes de tous les Diwans, des départements de l'État et des employés concernant les questions administratives.

This takes charge of reviewing and checking all the balance sheets of the State’s funds and its administrations, making sure of the exact amount of the existing assets, expenses, revenues and expenditure. It also takes charge of accounting the officials in relation to the collection and spending of those funds. It also monitors and accounts all the Diwans, the State departments and employees regarding the administrative matters.

Voici, brièvement et de manière générale, les Diwans des finances de l'État du califat. Quant aux preuves concernant leur établissement, ils constituent l'un des styles administratifs et moyens de mener à bien l'action. Le Prophète ﷺ avait lui-même traité avec l'administration et il a nommé des secrétaires pour celle-ci, que ce soit pour des questions liées aux finances ou autres. Nous avons dit précédemment, au sujet du « Premier Diwan établi », concernant ceux que le Prophète ﷺ a nommés comme secrétaires pour les questions financières. En outre, les versets et les hadiths qui indiquent la permission des Anfal, des Ghana’im et du Al Fai’ (butins et prises de guerre) ainsi que la capitation (Jizyah) et l'impôt foncier (Kharaj), et qui indiquent également qu'ils sont un gain légitime pour les musulmans provenant des mécréants, en plus des versets et hadiths qui indiquent l'obligation de l'aumône obligatoire (Zakah) et à qui elle doit être allouée et qui indiquent également la propriété publique, tout cela permet nécessairement la mise en place de systèmes administratifs qui permettraient à ces fonds d'être collectés, conservés, enregistrés, comptés et utilisés. Ces styles administratifs seraient une branche dérivée de l'origine, ils feraient donc partie de celle-ci et ils feraient partie des actions permis (Mubah). Le calife serait en droit de les adopter de la manière qu'il juge nécessaire pour collecter, contrôler, sauvegarder, distribuer et dépenser ces fonds. La mise en place des Diwans et leur adoption ont eu lieu à l'époque des Khulafa’a ur-Rashidoon et cela fut témoigné par les compagnons (Sahabah) qui ne se sont pas opposés ou n'ont pas désavoué une telle action.

These are briefly and in general the Diwans of the Khilafah State’s finance. As for the evidence about their establishment, they are one of the administrative styles and means to carry out the action of. The Prophet (saw) , had dealt with the administration by himself and he appointed secretaries for it, whether in matters related to the finance or others. We said before, in the subject of the “First Established Diwan”, those whom the Prophet (saw) appointed as secretaries for the financial matters. Besides, the verses and the Ahadith which indicate the permissibility of the Anfal, the Ghana’im and Al Fai’ (booties and spoils) as well as the Jizya and the Kharaj, and which also indicate that they are a legitimate gain for the Muslims from the disbelievers, in addition to the verses and Ahadith which indicate the obligation of Zakat and to whom it should be allocated and which also indicate the public property, all this necessarily allows the setting up of administrative systems which would allow these funds to be collected, kept, recorded, counted and disposed of. These administrative styles would be a branch derived from the origin, thus they would be part of it and they would be part of the permitted (Mubah) actions. The Khalifah would be entitled to adopt them in which way he deems necessary to collect, control, safeguard, distribute and spend these funds. The setting up of the Diwans and their adoption took place in the time of the Khulafa’a ur-Rashidoon and this was witnessed by the Sahabah who did not object or disown such action.

3 Les divisions des registres de la trésorerie

La division des Revenus

Le Diwan des Butins (Fai’) et de l'impôt foncier (Kharaj)

Le Diwan des Biens Publics

Le Diwan de Sadaqat

La Division des Dépenses

1) Le Diwan de la Maison du califat

2) Le Diwan des Administrations Gouvernementales

3) Le Diwan des Dons

4) Le Diwan du jihad

5) Le Diwan des dépenses de l'aumône (Sadaqah)

6) Le Diwan des dépenses du Bien Public

7) Le Diwan des Urgences (catastrophes naturelles)

8) Le Diwan des Budgets Généraux, des Comptes Généraux et du Contrôle

9) Le Diwan de la Comptabilité Générale

10) Le Diwan du Contrôle